Politique de confidentialité
Quelles données BrevetUp collecte, pourquoi, combien de temps, et à qui elles sont transmises. Cette page décrit ce que le service fait réellement, pas ce qu'un modèle type prévoit.
Page en cours de finalisation. Les coordonnées de l'éditeur ne sont pas encore complètes. Pour toute question en attendant, passez par la page d'accueil.
Responsable du traitement
Les données sont traitées par à compléter, numéro d'entreprise BE 1038.029.959. Pour toute question relative à vos données : à compléter.
Ce qui est collecté, et pourquoi
| Donnée | Pourquoi | Conservation |
|---|---|---|
| Adresse e-mail et mot de passe | Créer et sécuriser votre compte | Jusqu'à la suppression du compte |
| Nom, prénom, photo de profil | Vous identifier dans l'application | Jusqu'à la suppression du compte |
| Questions traitées et résultats | Afficher votre progression | Jusqu'à la suppression du compte |
| Compteurs d'usage (quiz, assistant, paiements) | Faire respecter les limites d'utilisation | Jusqu'à la suppression du compte |
| Échanges avec l'assistant IA | Vous répondre, et diagnostiquer les problèmes | 3 mois |
| Historique de paiement (e-mail, montant, date) | Obligations comptables et preuve d'achat | Conservé après suppression du compte, dissocié de votre identifiant |
Le traitement repose sur l'exécution du contrat qui nous lie lorsque vous utilisez le service, et sur nos obligations légales pour ce qui touche à la comptabilité.
L'assistant IA, en particulier
L'assistant compris dans l'accès complet fonctionne avec un modèle d'OpenAI. Concrètement : le contenu de vos questions est transmis à OpenAI pour obtenir une réponse.
Vos questions et les réponses obtenues sont également enregistrées dans notre base pendant 3 mois, puis supprimées. Cette conservation sert à répondre à un problème signalé et à repérer les questions qui reviennent souvent. Passé ce délai, seules subsistent des mesures techniques anonymes — modèle utilisé, volume, durée — qui ne permettent pas de vous identifier.
N'écrivez pas d'informations personnelles ou sensibles à l'assistant. Il est prévu pour des questions sur la matière de l'examen, rien d'autre.
À qui vos données sont transmises
| Prestataire | Rôle | Localisation |
|---|---|---|
| Supabase | Hébergement de la base de données et des comptes | Union européenne (Irlande) |
| Vercel | Hébergement du site | Hors UE, encadré contractuellement |
| Stripe | Traitement des paiements | Hors UE, encadré contractuellement |
| OpenAI | Réponses de l'assistant IA | Hors UE, encadré contractuellement |
| Resend | Envoi des e-mails de confirmation | Hors UE, encadré contractuellement |
| Connexion avec un compte Google, si vous l'utilisez | Hors UE, encadré contractuellement |
Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des fins publicitaires.
Ce qu'il advient si vous supprimez votre compte
Votre profil, votre progression, vos compteurs d'usage et vos échanges avec l'assistant sont effacés.
Deux exceptions, et il est honnête de les nommer. L'historique de vos paiements est conservé — e-mail, montant, date — parce que la comptabilité l'exige ; il est alors dissocié de votre identifiant de compte. Les mesures techniques de l'assistant (modèle, volume, durée) subsistent également, mais rendues anonymes : elles ne permettent plus de remonter jusqu'à vous.
Cookies et stockage local
BrevetUp n'utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience. Il n'y a donc pas de bandeau à accepter : rien n'est déposé qui nécessite votre consentement.
Le site conserve dans votre navigateur ce qui est nécessaire à son fonctionnement : votre session de connexion, votre préférence de thème clair ou sombre, le dernier module consulté, et la conversation en cours avec l'assistant. Ces informations restent sur votre appareil et disparaissent si vous videz les données du site.
Vos droits
Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur correction, leur suppression, leur portabilité, ou vous opposer à leur traitement. Écrivez à à compléter — nous répondons dans un délai d'un mois.
Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir l'Autorité de protection des données (autoriteprotectiondonnees.be), rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles.
Dernière mise à jour : 7 septembre 2026.